Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société REGIE des TRANSPORTS de MARSEILLE (RTM) EPIC
/
FOOTCOOL 98
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOTCOOL 98
REGIE des TRANSPORTS de MARSEILLE (RTM) EPIC

Numéro de dépôt :
98724422
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2008

Présentation de la marque FOOTCOOL 98

Déposée le 19 mars 1998 par la société REGIE des TRANSPORTS de MARSEILLE (RTM) EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOOTCOOL 98 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la société REGIE des TRANSPORTS de MARSEILLE (RTM) EPIC domicilié(e) Siège Social 10, 12, avenue Clot-Bey, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 62, .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE des TRANSPORTS de MARSEILLE (RTM) M. Le Chef du Service des Affaires Juridiques - France.

La marque FOOTCOOL 98 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTCOOL 98 est expirée depuis le 19 mars 2008.

REGIE des TRANSPORTS de MARSEILLE (RTM) EPIC a également déposé les autres marques suivantes : C - D , HISTOBUS , " les lignes du canton vert " , CITE-DESSERTE , RTM JOKER , RESEAU LIBERTES , CARTE AZUR , INFO , TOP-BUS , TOP-BUS


REGIE des TRANSPORTS de MARSEILLE (RTM) EPIC - Siège Social 10, 12, avenue Clot-Bey, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 05980462,


REGIE des TRANSPORTS de MARSEILLE (RTM) M. Le Chef du Service des Affaires Juridiques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Transport en commun de voyageurs à l'occasion de la Coupe du Monde de Football 1998.